Le conseil de surveillance
Le conseil de surveillance est une instance décisionnelle. Ses attributions sont centrées sur la définition d’orientations stratégiques et sur une mission de contrôle de l’ensemble des activités de l’établissement.
Le directoire
Le Directoire appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. C’est une instance collégiale, lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.
La commission médicale d'établissement - CME
La mission principale de la Commission Médicale d’Etablissement C.M.E. est de contribuer à l’élaboration de la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. C’est à ce titre que la C.M.E. propose au président du Directoire un programme d’actions assorti d’indicateurs de suivi.
Le comité technique d'établissement - CTE
Le C.T.E. est l’organe consultatif représentatif des personnels non médicaux du Centre Hospitalier; il donne son avis sur les orientations générales et les principales règles de fonctionnement de l’établissement.
Le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail - CHSCT
Il est composé des représentants du personnel médical et non médical.
Ses missions sont :
- L'amélioration des conditions de travail,
- La prévention des risques professionnels,
- La protection de la santé et de la sécurité des personnels.
... en particulier pour les situations de danger grave et imminent.
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques - C.S.I.R.M.T
Elle est consultée sur :
- l’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et de l’accompagnement des malades dans le cadre du projet de soins infirmiers, de rééducation et médio-techniques,
- la recherche dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques et l’évaluation des pratique professionnelles,
- la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, le projet d’établissement et l’organisation interne de l’établissement.
Elle est présidée par le coordonnateur général des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
Elle est notamment composée de cadres de santé, de personnels infirmiers, médico-techniques et de rééducation.
À noter, vous pouvez consulter la composition des instances dans le rapport d'activité.
